Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre:

Moutonrose

Entreprise indivuelle gérée par Axelle Paolini

1858 chemin du Pioulier, 06140 Vence

RCS d’antibe, N° siret 804 063 139 000 21,

et tous les clients
visitant ou effectuant un achat via le site Internet Moutonrose.com.
Toute confirmation par le client d’une commande saisie sur le site Internet Moutonrrose.com implique
l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente.
Ces conditions générales de vente peuvent faire l’objet de modifications. Les CGV applicables
sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande par le client.
La dernière date de mise à jour des conditions générales de vente est indiquée en haut de cette
page.
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services
proposés par Moutonrose.com, sous réserve des modifications intervenues conformément à l’article 10.

Article 2 : Produits


Chaque article proposé sur le site Internet Moutonrose.com est décrit et présenté avec la plus grande
exactitude possible. Une fiche indicative détaillée avec photo est accessible en cliquant sur
l’article. Les photographies et textes inscrits et illustrant les produits présentés ne sont pas
contractuels. Moutonrose.com apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux
caractéristiques essentielles des produits, au moyen notamment de descriptifs techniques et de photographies illustrant les produits.
Tout produit peut être retiré du catalogue à tout moment sans préavis.

Article 3 : Disponibilité des produits et prix


Les offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site. Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) franchisé de TVA.

 « TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts »

Ces prix n’incluent pas les frais de port.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, unilatéralement, sans information préalable, en fonction des approvisionnements et des conditions économiques, et de la politique tarifaire.

Moutonrose facture sur la base du tarif en vigueur, au moment de la prise de commande, soit celui affiché en ligne, au moment de la validation de la commande.
Les produits demeurent la propriété de Moutonrose jusqu’au paiement complet du prix.

Article 04: Comptes

Lorsque vous créez un compte sur notre site, vous acceptez ce qui suit :

  1. que vous êtes seul responsable de votre compte et de la sécurité et la confidentialité de votre compte, y compris les mots de passe ou les renseignements de nature délicate joints à ce compte, et
  2. que tous les renseignements personnels que vous nous fournissez par l’entremise de votre compte sont à jour, exacts et véridiques et que vous mettrez à jour vos renseignements personnels s’ils changent.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si vous utilisez notre site illégalement ou si vous violez les conditions d’utilisation acceptable.

Article 5 : Validation des commandes et signature électronique


5.1 Enregistrement d’un nouveau client


Lors de la première commande, et afin de créer un espace personnalisé, chaque client pourra créer un compte personnel à partir d’une adresse e-mail, et enregistrer un mot de passe qu’il aura
choisi. Un contrôle d’unicité de l’adresse e-mail est alors effectué par le système. Un client ne s’enregistre donc qu’une seule fois sur le site. Le client est entièrement responsable de son identifiant (adresse e-mail) et de son mot de passe, ils valent preuve d’identité et l’engagent sur
toute commande passée par leur intermédiaire.

5.2 Commande

La commande doit être effectuée sur le site Internet Moutonrose.com.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.
Moutonrose se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Toute commande implique l’acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
La commande n’est définitivement validée par le client qu’une fois son mode de paiement choisi.
Elle ne sera cependant définitivement prise en compte par Moutonrose qu’à réception effective du paiement avant expédition.
L’acceptation du client, telle une signature électronique, est concrétisée par une acceptation en cours du processus de commande (étape 3 – paiement). Cette signature électronique vaut signature manuscrite entre les parties. La commande validée électroniquement étant une commande définitive, elle ne peut être rétractée. Moutonrose communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.
L’engagement de Moutonrose n’est qu’à la hauteur de la validation informatique de la commande. En cas de rajout de commande après validation, via notre service client par courrier électronique
ou téléphone, l’engagement de Moutonrose ne saurait être remis en cause. Seules les informations de la facturation sont contractuelles. Les rajouts ultérieurs sont un service proposé par Moutonrose, via lequel nous faisons en sorte de vous satisfaire pleinement.
Lors de la passation de commande, plusieurs messages électroniques sont envoyés au client pour le tenir informé du statut de sa commande.
fonction du statut de la commande.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Moutonrose.com dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de
commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit, si
nécessaire, à titre de preuve.


5.3 Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles, étant précisé que Moutonrose fait son possible pour que la majorité des produits soient toujours disponibles.
Chaque Fiche produit comporte une information sur la disponibilité du produit.
Le produit peut être disponible en stock. Le produit est expédié au client immédiatement, dès validation de son mode paiement.
Les disponibilités des articles sont mises à jour le plus régulièrement possible. Cependant,
malgré notre vigilance, des ruptures peuvent subvenir entre le moment où le client passe la
commande et le moment où Moutonrose reçoit le paiement, d’où un écart possible entre la commande
et la facture. Si un produit s’avère être temporairement ou définitivement indisponible, nous
vous tiendrions informés dans les plus brefs délais par e-mail du manque du produit commandé,
sachant que, si votre commande contient plusieurs articles, nous vous faisons parvenir les
articles disponibles. En cas de rupture définitive de produits commandés, Moutonrose rembourse dans
un délai de 30 jours le montant des produits indisponibles.

Article 6 : Facturation, Modalités de Paiement et Sécurisation


6.1 Facturation


Une fois la commande validée par le client, sa facture lui est présentée, intégrant la valeur des frais de port et déduisant le cas échéant les réductions dont il pourrait être bénéficiaire (chèque
cadeau, avoirs, remises commerciales …). Le montant à régler par le client est indiqué en euros.


6.2 Modalités de Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par Paypal. Le compte est débité du montant total de la commande effectuée par le client.

Règlement avec Paypal: les informations financières ne sont jamais communiquées à Moutonrose.
En effet, Paypal crypte et protège le numéro de carte. Le client paie en ligne en indiquant simplement son adresse email et son mot de passe.
Le débit est effectué lors du passage de la commande en paiement à condition d’avoir obtenu l’autorisation de débit du compte auprès du centre de paiement compétant.
A défaut d’autorisation de paiement, la commande n’est pas mise à la disposition du client. Moutonrose se réserve la possibilité de ne pas donner suite à la commande d’un client pour lequel des problèmes seraient d’ores et déjà survenus. Moutonrose conserve en toute hypothèse la propriété des
articles livrés jusqu’au paiement intégral du prix par le client.

Article 7 : Livraison

Les frais de transport forfaitaires sont fixés en fonction du mode de
transport choisi parmi les moyens proposés:

Livraison à domicile: 6.99 H.T

Livraison en point relais: 4,99 H.T

Livraison locale gratuite sur RDV avec Moutonrose.com dans un rayon de 10 km de Vence (06140)

Frais de port gratuit à partir de 45€, pour toute commande.

Moutonrose décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries, de grève ou de toutes autres cas de forces majeurs. Ainsi les délais figurant ci-dessous ne sont présents qu’à titre indicatif.


Délais:
Le client reçoit normalement son colis dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés (lundi au vendredi) après avoir passé sa commande (jour de passage de la commande non compris).

Article 8 : Droit de rétractation et remboursement


8.1 Droit de rétractation


Conformément à l’article L121-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai
de quatorze jours francs à compter de la date de livraison de la commande pour exercer son
droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des
frais de retour. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié
ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
L’acheteur a la possibilité de faire une demande de rétractation en contactant moutonrose.com par le biais de la rubrique « contact » du site internet.
Le produit devra être retourné dans son état et emballage d’origine, en spécifiant le numéro de
commande, en Colissimo Suivi à :


Moutonrose,1858 chemin du Pioulier, 06140 Vence.


Si le client retourne le colis sans Colissimo Suivi, Moutonrose décline toute responsabilité dans le cas où le colis ne lui parviendrait pas. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel
qu’en soit le motif.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et en parfait état de revente. Lorsqu’il s’agit de produits vendus en assortiment, l’ensemble des articles de l’assortiment fera l’objet d’un retour groupé. Tout produit qui aura été
abîmé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé.
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais de l’acheteur. En cas d’exercice du droit de rétractation, Moutonrose fera
tous les efforts pour rembourser l’acheteur dans un délai de 30 jours. L’acheteur sera alors remboursé par chèque ou par recrédit de sa carte bancaire. (paypal)


8.2 Retours de produits défectueux ou inexacts à la commande


Le client dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la date de réception du colis pour
contester les produits défectueux ou inexacts par rapport à la commande. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client, et Moutonrose se réserve le droit de
refuser l’échange, l’avoir, ou le remboursement.
En cas de contestation, le client doit retourner les marchandises dans leur état et emballage
d’origine, sous les conditions suivantes :
– Tout retour doit faire l’objet d’une demande de retour auprès du Service Clients Internet
de Moutonrose.com, par e-mail à l’adresse suivante,

axelle.paolini@moutonrose.com

en précisant le numéro de commande, nom, prénom, adresse,
référence du ou des articles qu’il souhaite renvoyer, le motif du retour de l’article non conforme (article endommagé, quantité non conforme…), et la modalité choisie (remplacement ou remboursement).
– En retour, Moutonrose communique au client un numéro de retour que le client devra joindre à son colis. Aucun retour ne sera accepté sans le numéro de retour clairement indiqué
sur l’emballage de votre colis. Les produits retournés à Moutonrose doivent l’être dans leur emballage d’origine.
– Tout colis envoyé à Moutonrose doit l’être sous un format postal de type « suivi » (Colissimo
suivi, colis recommandé, ou Chronopost). En cas de litige, Moutonrose exigera du client la preuve de dépôt au service postal.
– Une fois le colis réceptionné, et après vérification et validation par Moutonrose de la contestation, Moutonrose s’engage à rembourser par chèque ou recrédit de la carte bancaire utilisée lors du paiement, les produits défectueux ou ne correspondant pas à une commande dans un délai inférieur ou égal à 30 jours ouvrés après réception
du retour par le client.
– Dans le cas d’une contestation suite à un produit non conforme à la commande, Moutonrose jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés, usés, abîmés, endommagés, salis, de quelque nature que ce soit rendant le produit impropre à la vente. Si le retour
est refusé par Moutonrose, les produits seront retournés au client aux frais de Moutonrose sans que le client ne puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement.
Moutonrose se réserve le droit de refuser le colis, le remboursement ou l’échange, si les conditions de retour précédemment citées ne sont pas respectées.

Article 9 : Responsabilité – Force majeure


Moutonrose n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de Moutonrose ne saurait être
engagée pour les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Par ailleurs, Moutonrose dégage sa responsabilité pour tout manquement à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris, sans que cette liste ne soit exhaustive, grève interne ou externe, notamment des services postaux et moyen de
transports et / ou communications, incendie, catastrophe, panne interne ou externe, et d’une
manière générale tout évènement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

Article 10 : Dispositions de la loi « informatiques et libertés »

A tout moment, le client « dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui le concernent » (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6
Janvier 1978). Le client peut refuser de recevoir ultérieurement la newsletter et les bons plans
de Moutonrose qui lui seront transmis lors de sa première commande, en cliquant sur le lien situé en
bas de la newsletter ou en se rendant sur les pages personnalisées du Service Clients en cliquant
sur le lien « Modifier mes préférences ».
Moutonrose propose également à chacun de recevoir des offres promotionnelles. Pour cela, il suffit
de répondre oui ou non lors de l’inscription, en cochant la case correspondante à la phrase
suivante : Je souhaite recevoir les meilleures offres de Moutonrose.
Le client est par ailleurs susceptible de recevoir des offres promotionnelles par SMS s’il a renseigné le champ « téléphone portable » lors de son inscription. Il peut modifier ses
abonnements en cliquant sur le lien situé en bas de chaque Newsletter ou en se rendant
directement sur les pages personnalisées de l’Espace Clients, en cliquant sur le lien « Modifier
mes préférences ».


Article 11 : Droits d’utilisation

Il incombe à l’utilisateur de mettre en place les moyens informatiques et de télécommunications
permettant l’accès au site Internet Moutonrose. L’utilisateur prend à sa charge les frais techniques d’accès à Internet.
Le droit d’utilisation du site et des logiciels de la société Moutonrose est accordé à l’utilisateur à titre
non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété
Intellectuelle. Toutefois, au titre de l’Article L122-6-1 de ce code, l’acheteur dispose d’un droit
de reproduction exclusivement pour l’établissement d’une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci
est nécessaire pour préserver l’utilisation du logiciel. En tout état de cause, l’auteur du logiciel
conserve un droit de propriété sur son œuvre, que l’acheteur s’engage à respecter.
Moutonrose est une marque déposée auprès de l’INPI. Le graphisme, les images et les textes du site
sont la propriété de la société Moutonrose. Toute copie, totale ou partielle en dehors de
l’utilisation normale du site, est soumise à l’autorisation écrite de Moutonrose sous peine de
poursuites. L’acheteur est cependant autorisé à sauvegarder ou à imprimer les présentes
conditions générales de vente et les informations relatives à ses commandes.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage
personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site Moutonrose, doit obligatoirement en demander l’autorisation à Moutonrose. Il ne s’agira pas dans ce cas d’une
convention implicite d’affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site Moutonrose.com et utilisant notamment la technique
du framing, du deep-linking, du in-line linking ou toute autre technique de lien profond est
formellement interdit. (Intégration de notre site web dans la page d’un autre site)
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de
Moutonrose.


Article 12 : Modifications, intégralité

Les parties conviennent que Moutonrose peut, de plein droit, modifier son service et apporter s’il y a
lieu des modifications dans les conditions générales de vente en ligne. Moutonrose invite le client à
chaque nouvelle commande à relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur.
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un
changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en
aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.


Article 13 : Droit applicable et compétences Traitement des réclamations

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.
Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse suivante:

Moutonrose

1858 chemin du Pioulier

06140, Vence

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 14: Propriété intellectuelle



Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Axelle PAOLINI et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Utilisation acceptable

En tant qu’utilisateur, vous acceptez d’utiliser notre site légalement et de ne pas utiliser ce site pour des fins illicites, à savoir :

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Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole les conditions d’utilisation acceptable ci-dessus, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou résilier votre accès à ce site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juridiques nécessaires pour vous empêcher d’accéder à notre site.

Article 15: Contributions d’utilisateur

Les utilisateurs peuvent publier les informations suivantes sur notre site :

  • Commentaire du public
  • Avis produits

En affichant publiquement sur notre site, vous acceptez de ne pas agir illégalement ou violer les conditions d’utilisation acceptable énumérées dans ce document.


Article 16: Contact


Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :

axelle.paolini@moutonrose.com

Moutonrose, 1858 chemin du pioulier, 06140 Vence

Date d’entrée en vigueur : le 3 décembre 2020.